Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARGONA
Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise (2C2A), EPCI

Numéro de dépôt :
4271083
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/05/2026
ARGONA de Communauté de Communes de l\'Argonne Ardennaise (2C2A

Présentation de la marque ARGONA

Déposée le 4 mai 2016 par la société Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise (2C2A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARGONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la société Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise (2C2A domicilié(e) 46 RUE du Chemin Salé - 08400 - VOUZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 800 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise 2C2A, Mme BETTIG Sophie domicilié(e) 46 RUE du Chemin Salé - 08400 - VOUZIERS - France.

La marque ARGONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGONA arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise (2C2A a également déposé les autres marques suivantes : EDUSERT ENTRAINEMENT , Parc Argonne Découverte , COSERT , CENTRE ARISKA , INFOSERT , SYMSERT , EDUSERT FORMATION , SERT


Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise (2C2A), EPCI - 46 RUE du Chemin Salé - 08400 - VOUZIERS - France - SIREN 240800920


Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise 2C2A, Mme BETTIG Sophie - 46 RUE du Chemin Salé - 08400 - VOUZIERS - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.